lundi 4 mars 2013

Réhabilitation d'un mariage au XVIIIe siècle


La généalogie est une source inépuisable de découvertes. Lorsque j'entamai des recherches sur mes ancêtres normands, je savais que l'Église comme l'État réprouvaient les unions entre trop proches parents, mais je n'avais pas approfondi la question. Jusqu'à ce que, au détour d'une page, je tombe sur le texte suivant : "L'an mil sept cent cinquante quatre le dix huit juillet nous soussigné curé de la paroisse de Notre Dame de Touchet, avons réhabilité le mariage de Jean Toullier laboureur…". De quoi s'agissait-il ?

Source : Archives départementales de la Manche

Le texte(1), réparti sur deux feuillets, long d'une page environ, très lisible (merci, monsieur le curé), nous conte l'histoire par le menu. Jean Toullier et Martine Chancé se sont mariés quelques années auparavant, le 15 février 1749, "toutes les cérémonies de l'église légitimement observées et après la publication de trois bans sans opposition et sans avoir connu à leur dit mariage aucun empêchement civil ou canonique". Jusque-là tout allait bien.

Le mari a 42 ans au moment où il convole et son épouse seulement 23 ans, mais ce sont là choses relativement courantes à l'époque. Le premier enfant s'annonce dès le 23 octobre 1749, soit huit mois après le mariage, nous ne leur en tiendrons pas rigueur. C'est une fille prénommée Anne. Viennent ensuite Jean Martin en novembre 1752, puis Jeanne Renée Elisabeth (pourquoi cette débauche de prénoms tout à coup ?) en février 1755, André en mai 1757, un petit Jean qui ne survit pas à son baptême en février 1759, enfin un autre Jean en juillet 1763.

Mais, entre-temps, une difficulté surgit : en juillet 1754, les époux apprennent qu'ils sont "parents dans le quatrième degré de consanguinité". Allons bon !

Un détour par Google, et me voici sur le blog de GeneaNet qui relaie une réponse de la Chambre syndicale des généalogistes et héraldistes de France (CSGHF) sur les réhabilitations de mariage. L'information date d'avril 2005, mais elle n'a rien perdu de sa pertinence.

Il existe plusieurs empêchements possibles à la célébration d'un mariage : la consanguinité jusqu'au 4e degré canonique, la parenté spirituelle ou affinité (liens entre parrain, marraine, filleuls et parents de ces derniers), la parenté civile (liens entre un veuf ou une veuve et la parenté de l'époux défunt), l'honnêteté publique (?)(2)

D'après le texte, Jean Toullier et Martine Chancé sont parents au 4e degré selon le droit canon. Cela veut dire qu'ils ont un ancêtre commun à la 4e génération, c'est-à-dire un arrière-arrière-grand-parent commun ! Malheureusement, les registres paroissiaux du Touchet, dont ils sont tous deux originaires, ne permettent pas de remonter au-delà de mai 1687. Ce n'est pas suffisant pour reconstituer leur arbre généalogique sur quatre générations.

À y regarder de plus près, je constate quand même que l'une des arrière-grands-mères de Martine Chancé se nomme Martine Toullier. Si j'ai bien compris le système des degrés canoniques, elle devrait avoir un frère qui serait l'arrière-grand-père de Jean Toullier (vous me suivez toujours ?).

Bien, mais que se passe-t-il si le mariage a été célébré et si l'empêchement a été connu après ? Eh bien, le mariage est annulé. Soit, mais dit le texte de 1754, "duquel mariage ainsi contracté et consommé dans la bonne foi, ils ont eu deux enfants qui sont encore en vie" (parce que, si les enfants n'avaient pas survécu, cela aurait changé quelque chose ?). Les époux se tournent vers "Monseigneur l'évêque d'Avranches pour obtenir dispense du quatrième degré de consanguinité aux fins de réhabiliter leur mariage contracté dans leur bonne foi en mil sept cent quarante neuf".

C'est le vicaire général du diocèse, monsieur de Saint-Germain, qui leur accorde la dispense le 16 juillet 1754. Ouf ! Le curé du Touchet peut procéder à une nouvelle célébration du mariage. Je suppose que tout cela ne fut pas gratuit, bien entendu. Quatre témoins, dont un prêtre, un notaire royal et un propriétaire signent au bas de l'acte de réhabilitation.

Le couple eut finalement six enfants, avant que Jean Toullier ne décède en 1765, à l'âge de 58 ans. Dans l'acte de sépulture, il est qualifié de propriétaire au village des Dix Sillons. Son épouse lui survivra plus de trente-deux ans, sans se remarier, avant de décéder à son tour au même village des Dix Sillons en février 1798. Il est amusant de noter que l'agent municipal qui rédige alors l'acte de décès, Michel Charles Libor, porte le même nom que le curé qui avait procédé à la réhabilitation du mariage en 1754. Sans doute sont-ils de la même famille.



(1) AD Manche, Notre-Dame-du-Touchet, 5MI 2034, vue 93/254.
(2) Voir également l'article publié par WikiGenWeb à l'adresse suivante : http://www.francegenweb.org/~wiki/index.php/Dispense_de_consanguinité.
Ce dernier donne notamment des précisions sur "l'honnêteté publique".

4 commentaires:

  1. Es-tu bien sûre de ton calcul de degrés ? Je ne sais pas comment ça marche avec le droit canon mais, avec notre droit civil, on est parents au 4ème degré quand on est cousins germains, par exemple.

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  2. J'ai souvent vu des dispenses dans les actes de mariage de ma famille, mais jamais d'annulation ou de réhabilitation de mariage ! As-tu un arbre généalogique où l'on peut voir tous ces ancêtres ?

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  3. @Fourcade

    Oui mon cousin, le calcul des degrés diffère selon le droit canon et le droit civil. En droit canon, les degrés correspondent au nombre de générations jusqu'à l'ancêtre commun. En droit civil, on compte en remontant jusqu'à l'ancêtre commun et en redescendant jusqu'à la personne concernée.

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  4. @Frantztztz

    Mon arbre généalogique est visible sur GeneaNet. Mais comme je l'explique dans cet article, je n'ai pas pu remonter les quatre générations des deux époux, les registres paroissiaux de Notre-Dame du Touchet n'étant pas disponibles avant 1687. Il me faudra sans doute explorer les archives notariales.

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