jeudi 4 avril 2013

D comme dispense


Selon l'Encyclopédie(1), la dispense est "un relâchement de la rigueur du droit accordé à quelqu'un". Selon le Petit Larousse, c'est "la permission de ne pas faire une chose obligatoire".
Source Photopin

Le généalogiste découvre généralement les dispenses à la lecture des actes de mariage. J'ai donc passé en revue le millier de mariages répertoriés dans ma base de données pour en mesurer la fréquence et je n'ai relevé qu'une quinzaine de cas.

Les dispenses les plus fréquentes concernent la publication des bans. Rappelons que cette publication, en réalité l'annonce d'une promesse de mariage entre deux futurs conjoints, est faite par le curé ou le vicaire au prône de la messe dominicale (ou d'une messe célébrée à l'occasion d'une fête). Elle a pour objet d'informer les paroissiens et de les inciter à se manifester s'ils ont connaissance d'un empêchement au mariage. Le droit canon recense une douzaine de causes d'empêchement, dont l'âge, la disparité de culte, la consanguinité et le rapt.

Sur les quinze cas recensés dans ma base de données, treize concernent la dispense d'un ou deux bans sur les trois régulièrement requis. Cette dispense, accordée par l'évêque du diocèse ou son vicaire général, n'est jamais motivée dans l'acte de mariage proprement dit. À y regarder de plus près, l'urgence semble avoir motivé la dispense à deux occasions au moins.

Le 10 novembre 1727, René Brossard, 44 ans, épouse Jeanne Citoleux, 24 ans, en l'église de la Pouëze, paroisse rattachée au diocèse d'Angers. La fiancée devait être dans une situation intéressante, car elle donne le jour à une petite Jeanne dès le 28 décembre suivant !

Dans ce même diocèse d'Angers, mais cette fois à l'Hôtellerie-de-Flée, le sieur René Letourneau, 35 ans, avait épousé le 1er juin 1713 une certaine Marguerite Bordier, âgée de 31 ans. La mariée relevait de couches car, dans l'acte de mariage, le couple reconnaît devant témoins un enfant né le 4 mai précédent.

Les deux autres cas de dispense concernent la levée d'un empêchement.

Le 15 février 1678, la paroisse de Claveyson, située dans la Drôme des collines, à une trentaine de kilomètres de Valence, célèbre un double mariage : celui de Jean Combat et de Madeleine Cheval et celui d'Aymar Cheval et d'Agathe Rot. Ces derniers, veufs tous deux, sont l'un le père de Madeleine et l'autre la mère de Jean ; il y a donc empêchement "d'affinité spirituelle ou de compaternité", levé par le vicaire général de l'archevêque de Valence.

Je signale au passage que cette paroisse de Claveyson est à une douzaine de kilomètres d'Hauterives, où le facteur Cheval édifia son palais idéal entre 1879 et 1912. Serait-il un lointain descendant de mes ancêtres ? Je n'ai pas encore eu l'opportunité de le vérifier.

Dernier cas de dispense pour affinité, le mariage de François Le Tellier et de Marie Nau, à Concourson-sur-Layon le 26 mai 1716. Les époux ont obtenu un "rescrit portant dispense du quatrième degré d'affinité". Si j'ai bien compris, l'affinité correspond à ce qu'on appelle communément aujourd'hui la parenté par alliance, mais là, j'avoue que je n'ai pas encore démêlé l'écheveau !

Et vous, avez-vous rencontré des cas de dispenses intéressants ?

(1) Œuvre de Diderot et d'Alembert, également appelée Dictionnaire raisonné des Sciences, des Arts et des Métiers, rédigée entre 1751 et 1772.

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